Panneaux de l’exposition sur le PLU :
- Procédure d’élaboration
- La ville, ses paysages, son patrimoine
- Les richesses naturelles du territoire
- Habiter et se déplacer à Tournan-en-Brie
- Commerces et activités économiques tournanaises
- Procédure d’élaboration
- La ville, ses paysages, son patrimoine
- Les richesses naturelles du territoire
- Habiter et se déplacer à Tournan-en-Brie
- Commerces et activités économiques tournanaises
Arrêt du PLU :
- Délibérations 2016/076 et 2016/077
- Bilan de la concertation (partie 1)
- Bilan de la concertation (partie 2)
- Bilan de la concertation (partie 3)
- Délibérations 2016/076 et 2016/077
- Bilan de la concertation (partie 1)
- Bilan de la concertation (partie 2)
- Bilan de la concertation (partie 3)
PLU - Tous les documents réglementaires :
- Page de garde du dossier
- Rapport de présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Règlement
- Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)
- Projet de zonage 1/2000ème
- Projet de zonage 1/5000ème
- Page de garde du dossier
- Rapport de présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Règlement
- Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)
- Projet de zonage 1/2000ème
- Projet de zonage 1/5000ème
- Page de garde des annexes
- Carte de zonage des eaux pluviales
- Carte de zonage des eaux usées
- Carte du classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- Carte des réseaux d’eau
- Carte du système de collecte des eaux usées
- Servitudes d’utilité publique
Les plans des servitudes au 1/4000ème et au 1/5000ème sont consultables sur demande en Mairie.
Enquête publique
- Note synthétique de présentation du PLU présenté dans le cadre de l’enquête publique qui s’est tenue du 17 octobre au 19 novembre 2016.
- Rapport du commissaire enquêteur.
- Avis du commissaire enquêteur.
- Note synthétique de présentation du PLU présenté dans le cadre de l’enquête publique qui s’est tenue du 17 octobre au 19 novembre 2016.
- Rapport du commissaire enquêteur.
- Avis du commissaire enquêteur.
Approbation du PLU
- Pièces de procédure.
- Rapport de présentation.
- PADD.
- OAP.
- Règlement.
- Plan de zonage réglementaire au 1/5000.
- Plan de zonage réglementaire au 1/2500.
- Servitudes d’utilité publique.
- Plan des servitudes d’utilité publique au 1/5000.
- Plan des servitudes d’utilité publique au 1/2000.
- Plan des périmètres particuliers.
- Arrêté préfectoral et carte relatif au classement des infrastructures de transport terrestres et à l’isolation des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit.
- Plan de zonage de l’assainissement des eaux usées.
- Plan de zonage de l’assainissement des eaux pluviales.
- Plan des réseaux d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales.
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable.
- Pièces de procédure.
- Rapport de présentation.
- PADD.
- OAP.
- Règlement.
- Plan de zonage réglementaire au 1/5000.
- Plan de zonage réglementaire au 1/2500.
- Servitudes d’utilité publique.
- Plan des servitudes d’utilité publique au 1/5000.
- Plan des servitudes d’utilité publique au 1/2000.
- Plan des périmètres particuliers.
- Arrêté préfectoral et carte relatif au classement des infrastructures de transport terrestres et à l’isolation des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit.
- Plan de zonage de l’assainissement des eaux usées.
- Plan de zonage de l’assainissement des eaux pluviales.
- Plan des réseaux d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales.
- Plan du réseau d’adduction d’eau potable.
