L’objet de la mise à jour n° 1 du PLU est de prendre en compte l’évolution des dispositions validées dans le cadre de l’approbation du nouveau schéma directeur d’assainissement et de son zonage d’assainissement (délibération du conseil municipal du 30 mars 2022).
Les dispositions inscrites au règlement du PLU sont donc mises à jour renvoyant ainsi les articles concernés aux dispositions de l’article 5-2 de la notice de zonage d’assainissement du schéma directeur d’assainissement. Par ailleurs les cartes de zonage des eaux usées et des eaux pluviales sont mises à jour.
Rapport de présentation
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PADD
Téléchargez le Projet d’Aménagement et de Développement Durables.
OAP
Téléchargez les Orientations d’Aménagement et de programmation.
Règlement
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Plan de zonage réglementaire au 1/5000.
Plan de zonage réglementaire au 1/2500.
Servitudes d’utilité publique
Téléchargez les servitudes d’utilité publique.
Plan des servitudes d’utilité publique au 1/5000.
Plan des servitudes d’utilité publique au 1/2000.
Autres annexes
Plan des périmètres particuliers.
Arrêté préfectoral et carte relatif au classement des infrastructures de transport terrestres et à l’isolation des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit.
Plan de zonage de l’assainissement des eaux usées.
Plan de zonage de l’assainissement des eaux pluviales.
Plan des réseaux d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable.
