CM 11 juillet 2024
Délibérations
- 2024-080 Décisions du Maire
- 2024-081 Amortissement biens transférés SMAVOM Budget Ville
- 2024-082 Amortissement bien transférés SMAVOM Budget assainissement
- 2024-083 Approbation répartitions de l'actif SMAVOM
- 2024-084 DM n°1 Budget Ville
- 2024-085 Rapport annuel d'exploitation du marché
- 2024-087 Mise en oeuvre d'une procédured'amende administrative
- 2024-088 Adoption rapport annuel RPQS
- 2024-089 Portail partenaire CAF
- 2024-090 Convention PPR
- 2024-091 Modification tableau des effectifs
- 2024-092 CLACS
Annexes des délibérations
CM 06 juin 2024
Délibérations
- 2024-062 Décision du Maire
- 2024-063 Règlement intérieur installations sportives couvertes
- 2024-064 Remplacement d'un conseiller municipal au SICTEU
- 2024-065 Marché de travaux rue Maréchal Foch
- 2024-066 Demande de subvention à la Région IDF piste cyclable rue M. Foch
- 2024-067 Appel d'offre marché exploitation installation de chauffage
- 2024-068 Acquisition des parcelles AD 117 et 118 Ville-SAFER
- 2024-069 Mise à disposition d'un terrain recharge borne électrique
- 2024-070 Convention mise à disposition personnel communal auprès de la MALT
- 2024-071 Participation de la Ville au BAFA
- 2024-072 Création d'un CME
- 2024-073 Modification tableau des effectifs
- 2024-074 Attribution d'une prime de pouvoir d'achat
Annexes des délibérations
CM 07 mars 2024
Délibérations
- 2024-015 Relévé des décisions du Maire
- 2024-016 DOB
- 2024-017 Election des délégués du SMAB
- 2024-018 Modification du plan de financement demande de subvention à la Région IDF
- 2024-019 Election des représentants de l'EPGT
- 2024-020 Modification du tableau des effectifs
- 2024-021 Acquisition des parcelles AD 132 et AD 133
- 2024-022 Financement enfouissement du réseau d'électricité par Enedis rue du Mal Foch
- 2024-023 Approbation du règlement SPANC
- 2024-024 Fixation et approbation des tarifs des redevances du SPANC
- 2024-025 Fixation des tarifs de recharge des bornes communales de recharge des véhicules électriques
- 2024-026 CLACS
Annexes des délibérations
CM 18 décembre 2023
Délibérations
2023-150 Installation d'un nouveau Conseiller municipal
2023-151 relevé de décisions
2023-152 Avenant convention gestion ZAE CCPB-Ville
2023-153 Versement d'une subvention Matous Briards et au Foyer Socio-Educatif du collège JB Verma
2023-154 Actualisation des droits du Marché
2023-156 Demande de subvention DETR
2023-157-1 Demande de subvention DSIL (annule et remplace la délibération 2023-157)
2023-158 Subvention du budget Ville au budget assainissement
2023-159 Demande de subvention à la Région - Ilots de faricheur année 2024
2023-160 Modification du tableau des effectifs
2023-161 Dépenses d'investissement 2024 Budget Ville
2023-162 Dépenses d'investissement 2024 Budget Assainissement
2023-164 DM n°1 Budget Assainissement
2023-165 RPQS 2023-166 Convention unique annuelle CDG77 année 2024
2023-167 Mandatement Centre départemental de gestion 77 Marché assurance risques statutaires
2023-168 Revalorisation tarifs ALSH hors commune
2023-171 Convention mise à disposition chaufferie collège JB Vermay
Annexes des délibérations
CM 16 novembre 2023
Délibérations
2023-128 Modification convention sous-occupation Maison Médicale
2023-129 Convention renouvellement contrat GRDF
2023-130 Rétrocession parcelle ZL 76
2023-131 Rétrocession parcelle 79
2023-132 Accord-cadre nettoyage mécanisé voiries
2023-134 Expérimentation Compte financier unique
2023-135 Décision Modificative n°1 Budget Ville
2023-137 Dotation aux provisionsdépréciation des comptes reprise de provisions
2023-138 Approbation dissolution du SMAVOM - Annule et remplace
2023-138 Approbation dissolution du SMAVOM
2023-139 Modification du tableau des effectifs 2023-140 Partcipation de la Ville carte Imagine R
2023-141 Attribution subvention GTO77 2023-142 Attribution Coupons Loisirs Activités Culture et Sport CLACS 2023-143 Admissions créances éteintes
CM 06 juillet 2023
Délibérations
2023-100 Délibération Décisions du Maire
2023-101 Délibération de fixation montant sous occupation maison médicale
2023-102 Délibération Dissolution du SMCBANC 2023-103 Délibération - Attribution du marché de fourniture de repas et portage de repas 2023-104 Délibération -Modification n°3 du marché d'exploitation des installation de chauffage
2023-105 Délibération de participation de la Ville à la formation du BAFA
2023-106 Délibération - Rapport annuel d'exploitation du marché d'approvisionnement année 2022
Annexes des délibérations
2023-101 annexe à la délibération fixation des montant de sous occupation de la maison médiacale
2023-104 annexe 1 à la délibération modification n°3 marché chauffage
2023-104 annexe 2 à la délibération modification n°3 marché chauffage
2023-105 annexe à la délibération de participation de la Ville formation BAFA